Marque expirée - Marque en non vigueur
frozen-cafe
Numéro de dépôt :
3484641
Date de dépôt :
27/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/02/2017
Présentation de la marque frozen-cafe
Déposée le 27 février 2007 par alain bensoussan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « frozen-cafe »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque frozen-cafe est expirée depuis le 27 février 2017.
alain bensoussan a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41
Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14